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Directeur de la publication<\/strong> : Romain Huret, pr\u00e9sident de l’EHESS<\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergement<\/strong> : ehess.fr <\/p>\n\n\n\n En r\u00e9f\u00e9rence au R\u00e8glement (UE) 2016|679 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016<\/a> relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95|46|CE (r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es) : <\/p>\n\n\n\n Toute exploitation \u00e0 des fins commerciales est interdite. Les informations diffus\u00e9es n’engagent pas la responsabilit\u00e9 du LabEx TEPSIS. Le LabEx TEPSIS ne peut garantir que les informations du site sont compl\u00e8tes, pr\u00e9cises, exactes, d\u00e9pourvues de toute erreur et \u00e0 jour. Il s’efforce cependant de les mettre \u00e0 jour et de contr\u00f4ler r\u00e9guli\u00e8rement leur exactitude.<\/p>\n\n\n\nProtection et traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h2>\n\n\n\n
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Droits d’auteur et copyright<\/h2>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L.122-5 alin\u00e9a 2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle modifi\u00e9 par la Loi n\u00b02018-771 du 5 septembre 2018 – art. 81<\/a>, seules sont autoris\u00e9es les copies ou reproductions strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l’usage priv\u00e9 du copiste et non destin\u00e9es \u00e0 une utilisation collective. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit \u00eatre adress\u00e9e au directeur de la publication.<\/p>\n\n\n\n